Présentation de la marque MEPI Alternative Chemistry
Déposée le 8 avril 2010 par l'association loi 1901 APMEPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEPI Alternative Chemistry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 APMEPI domicilié(e) Plate forme SNPE Matériaux Energétiques Chemin de la Loge - 31078 - TOULOUSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 094 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APMEPI domicilié(e) Plate forme SNPE Matériaux Energétiques Chemin de la Loge - 31078 - TOULOUSE Cedex - France.
La marque MEPI Alternative Chemistry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEPI Alternative Chemistry est expirée depuis le 8 avril 2020.
APMEPI, association loi 1901 - Plate forme SNPE Matériaux Energétiques Chemin de la Loge - 31078 - TOULOUSE Cedex - France - SIREN 502094337
APMEPI - Plate forme SNPE Matériaux Energétiques Chemin de la Loge - 31078 - TOULOUSE Cedex - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 7 septembre 2010 - Retrait partiel n°531538 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, à savoir intermédiaires de synthèse et principes actifs pour l'industrie pharmaceutique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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