Déposée le 26 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BYXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 785 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.
La marque BYXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APM, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZONE D'ACTIVITE CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France - SIREN 491785002
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365203 - Publication au BOPI 2008-02-26
Inscription le 3 mars 2003 - Concession de licence n°366412 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436669 - Publication au BOPI 2006-06-28
Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°439353 - Publication au BOPI 2006-07-17
Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471798 - Publication au BOPI 2008-02-26
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 30 décembre 2017 - Changement d'adresse n°714434 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-12-30
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2017 n°2667822 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-30
- casques de protection pour moto, vélo, ski - malles et valises - vêtements, gants (habillement) chaussures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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