Déposée le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « apm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APM FRANCE domicilié(e) 26 boulevard Beaubourg - 77183 - CROISSY-BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 881 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA AVOCATS, M. ROUX Olivier domicilié(e) 250 RUE SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France.
La marque apm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269519.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APM FRANCE, société par actions simplifiée - 26 boulevard Beaubourg - 77183 - CROISSY-BEAUBOURG - France - SIREN 432881951
TESLA AVOCATS, M. ROUX Olivier - 250 RUE SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693475 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 17 mai 2017 - Rejet partiel n°700272 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Périphériques d'ordinateurs tels que claviers, claviers sans fil, souris, tapis de souris, câbles pour ordinateurs ; housses pour ordinateurs portables ; housses anti-poussières pour ordinateur ; scanners, équipement de téléphonie sur ordinateur ; cartes-mères d'ordinateurs ; cartes graphiques pour ordinateur ; haut-parleurs pour ordinateur ; casques et micro casques pour ordinateur ; composants et pièces pour ordinateurs ; supports de fixation pour ordinateurs, disques durs portables pour ordinateurs ; disques durs vierges pour ordinateurs ; souris sans fil pour ordinateurs ; stations d'accueil pour ordinateurs ; étuis de transport d'ordinateurs ; dispositifs de mémoire pour ordinateurs ; filtres d'écrans pour ordinateurs ; films de protection d'écrans d'ordinateurs ; ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs ; caméras numériques reliées à un ordinateur [Webcams] ; repose-poignets pour utilisation avec un ordinateur ; housses pour tablettes et Smartphones ; claviers pour tablettes ; manettes de jeu pour ordinateurs ; manettes pour ordinateurs autres que pour les jeux vidéo ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; manettes de jeux informatiques ; enceintes ; barres de son ; clés USB ; câbles USB ; matériel USB ; modems USB ; chargeurs USB ; caméras video ; caméras pour casques ; caméras infrarouge ; supports pour caméras video ; décodeurs numériques ; décodeurs numériques pour la télévision ; décodeurs pour appareils de télévision ; décodeurs haute définition ; batteries électriques ; batteries lithium-ion ; batteries rechargeables ; testeurs de batteries ; écouteurs intra-auriculaires ; casques pour téléphones ; casques d'écoute ; boîtiers DVD ; boitiers d'ordinateurs ; boîtiers de haut-parleurs ; dispositifs de nettoyage de claviers et d'écrans d'ordinateurs ; amplificateurs numériques ; amplificateurs de son ; haut-parleurs avec amplificateurs intégrés ; dispositifs de nettoyage pour disques audio et pour DVD ; adaptateurs ; adaptateurs pour téléphone ; adaptateurs pour cartes de mémoire flash ; cartes mémoire ; cordons électriques ; cordons de raccordement téléphonique ; chargeurs USB ; télécommandes ; antennes ; prises pour antennes ; antennes en tant que composants ; amplificateurs pour antennes ; antennes pour réseaux de télécommunication ; antennes pour appareils de communication sans fil ; routeurs sans fil ; routeurs de réseaux ; routeurs pour réseaux informatiques ; stroboscopes ; dispositifs lumineux d'avertissement [gyrophares] ; fibres optiques ; émetteurs satellite, récepteurs satellite ; prises électriques, prises jack ; prises pour microphones ; prises de courant de téléphones ; blocs multiprises ; câbles jack ; lecteurs de cartes ; étuis pour lecteurs numériques ; lecteurs multimédias portables ; convertisseurs électriques, convertisseurs pour télévision par câble ; cartes réseaux ; câbles téléphoniques ; câbles de connexion ; câbles prolongateurs ; câbles Ethernet ; câbles coaxiaux ; stations d'accueil pour tablettes ; stations d'accueil pour téléphones intelligents ; stations météorologiques sans fil ; alarmes et équipements d'alerte ; instruments de surveillance ; lunettes ; lunettes intelligentes ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; capteurs électroniques ; dispositifs de navigation GPS ; balances électroniques ; balances électroniques numériques portables ; casques pour téléphones, oreillettes pour téléphones, cartes de téléphone ; adaptateurs pour téléphone ; étuis et housses pour téléphones portables ; adaptateurs de cartes pour téléphone ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; stylets [informatique] ; stylets capacitifs pour dispositifs à écran tactile ; objectifs [optique] ; objectifs photographiques ; étuis pour objectifs ; gants équipés de capteurs ; films de protection pour téléphones portables ;
Tensiomètres ;
Ventilateurs USB de bureau ;
Instruments de musique ;
Supports pour claviers d'ordinateurs ; meubles de rangement pour ordinateurs ;
Chiffons épousseteurs ; chiffons de nettoyage ;
Gants à doigts conducteurs pouvant être portés lors de l'utilisation d dispositifs électroniques portables à écran tactile [habillement] ;
Drones [jouets].
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