Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festiland
APLUS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774032
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque Festiland

Déposée le 3 février 1999 par la Société Anonyme (SA) APLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Festiland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APLUS domicilié(e) Z.I. beaurainville, 62990 BEAURAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 380 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque Festiland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festiland est expirée depuis le 3 février 2009.

APLUS a également déposé les autres marques suivantes : FESTI-MARCHÉ


APLUS Société Anonyme - Z.I. beaurainville, 62990 BEAURAINVILLE - France - SIREN 392380622


MARK & LAW - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282444 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Explosifs ; feux d'artifices ; feux de Bengale ; fusées de signalisation ; pétards. Confettis ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissus ; boîtes en papier (boîtes) ; cartons à chapeaux coffrets pour la papeterie ; écriteaux en papier ou carton ; affiches, cartes postales ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; figurines en papier mâché ; nappes en papier ; serviettes de tables en papier ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; patrons pour la confection de vêtements ; pochoirs. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; cravates ; costumes de mascarade ; foulards ; gants ; voilettes ; tabliers. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; fruits artificielles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; ornements de chapeaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; cheveux, barbes et moustaches postiches ; paillettes de mica ; paillettes pour vêtements ; plumes (accessoires d'habillement). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masques de carnaval et de théâtre ; neige artificielle ; bonbons à pétards.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].