Déposée le 20 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) APLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTI-MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APLUS domicilié(e) dont le siège social est à BEAURAINVILLE 62990, Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 380 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BERNARD Avocat - France.
La marque FESTI-MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTI-MARCHÉ est expirée depuis le 20 octobre 2008.
APLUS a également déposé les autres marques suivantes : Festiland
" APLUS ", Société Anonyme - dont le siège social est à BEAURAINVILLE 62990, Zone Industrielle - France - SIREN 392380622
Maître Laurent BERNARD Avocat - France
Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282444 - Publication au BOPI 1999-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
- jeux, décorations pour arbres de Noël - tous objets festifs en papier, carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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