Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS Système Automation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VISION (+) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS Système Automation domicilié(e) ZAC de la Noue Rousseau, 7 rue d'Alembert - 91240 - SAINT-MICHEL SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APLUS Système Automation, Mme LUTIN Véronique domicilié(e) ZAC de la Noue Rousseau, 7 rue d'Alembert - 91240 - SAINT-MICHEL SUR ORGE - France.
La marque VISION (+) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION (+) est expirée depuis le 14 février 2023.
APLUS Système Automation a également déposé les autres marques suivantes : APLUS POS EVOLUTION
APLUS Système Automation, SAS - ZAC de la Noue Rousseau, 7 rue d'Alembert - 91240 - SAINT-MICHEL SUR ORGE - France
APLUS Système Automation, Mme LUTIN Véronique - ZAC de la Noue Rousseau, 7 rue d'Alembert - 91240 - SAINT-MICHEL SUR ORGE - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 31 juillet 2013 - Retrait partiel n°605573 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608921 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611519 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612949 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Appareils et instruments, nautiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; l'ensemble des produits ci-dessus n'ayant aucun rapport direct ou indirect avec les appareils et instruments d'optique, les produits et articles d'optique et de lunetterie et les services d'opticiens ; et le tout à l'exclusion des scanners, scanners pour documents, scanners pour chèque, appareils de numérisation et le stockage de données et images en relation avec le domaine bancaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprise (analyses commerciales) ; à l'exclusion expresse des scanners, scanners pour documents, scanners pour chèque, appareils de numérisation et le stockage de données et images en relation avec le domaine bancaire ; et l'ensemble des services ci-dessus n'ayant aucun rapport direct ou indirect avec les appareils et instruments d'optique, les produits et articles d'optique et de lunetterie et les services d'opticiens.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; l'ensemble des services ci-dessus n'ayant aucun rapport direct ou indirect avec les appareils et instruments d'optique, les produits et articles d'optique et de lunetterie et les services d'opticiens.
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