Déposée le 10 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAY SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APLUS SANTE domicilié(e) ZAC DE PORT SEC NORD, RUE ARCHIMEDE - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 338 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS APLUS SANTE domicilié(e) ZAC DE PORT SEC NORD, RUE ARCHIMEDE - 18000 - BOURGES - France.
La marque DAY SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APLUS SANTE, SAS - ZAC DE PORT SEC NORD, RUE ARCHIMEDE - 18000 - BOURGES - France - SIREN 398338194
SAS APLUS SANTE - ZAC DE PORT SEC NORD, RUE ARCHIMEDE - 18000 - BOURGES - France
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2537190 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 21 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°747916 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-21
Organisation de voyages. Services de tourisme. Services de restauration (alimentation). Services hôteliers. Soins d'hygiènes et de beauté. Services de santé. Salons de beauté. Salons de coiffure. Balnéothérapie. Hydrothérapie.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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