Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la société APLEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PTIT BIOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la société APLEB domicilié(e) 15 boulevard André Latarjet - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 476 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Polytech Lyon des Elèves ingénieurs en génie Biomédical, M. Antoine Daumard domicilié(e) 15 BOULEVARD André Latarjet - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque LE PTIT BIOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PTIT BIOMED arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.
APLEB, Association Polytech Lyon - 15 boulevard André Latarjet - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 803476811
Association de Polytech Lyon des Elèves ingénieurs en génie Biomédical, M. Antoine Daumard - 15 BOULEVARD André Latarjet - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
9 : équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo), DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) multimédias interactifs et applications informatiques interactives ; logiciels et applications informatiques fournies via Internet et d'autres réseaux de télécommunications informatiques, de communications sans fil et électroniques ; logiciels et applications informatiques étant utilisés avec des écrans de télévision, ordinateurs, ordinateurs de poche, ordinateurs de type tablette, lecteurs de musique, lecteurs multimédias, lecteurs vidéos, téléphones mobiles et dispositifs électroniques numériques portatifs et de poche ; publications électroniques et produits de l'imprimerie téléchargeables à partir de bases de données en ligne et d'Internet ;
16 : Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, photographies, clichés, autocollants, albums, cartes, fiches, fiches pratiques tutorielles, notices explicatives (sous forme d'imprimés), plans, images, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, affiches et dessins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; stylos ; blocs-notes et cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matière plastique ;
41 : Production et réalisation d'émissions, de reportages, journaux, spectacles et de films destinés à exploitation télévisuelle ; mise à disposition par le biais d'un service de vidéo à la demande d'émissions, de reportages, journaux, spectacles et de films ; éducation, divertissement ; édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres ; organisation de séminaires d'information ; organisation de concours, de compétitions, de spectacles (éducation ou divertissement) ; organisation d'évènements à des fins d'éducation et de divertissement ; organisation d'évènements et salons à des fins de formation ; services de formation (éducation) ; activités culturelles ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation radiophonique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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