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Marques déposées par la société APL association pour la literie
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Kâma Sommeil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kâma Sommeil
APL association pour la literie, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3830520
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
Kâma Sommeil de APL association pour la literie

Présentation de la marque Kâma Sommeil

Déposée le 11 mai 2011 par la société APL association pour la literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kâma Sommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société APL association pour la literie domicilié(e) 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 497 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smart Value Bruno Hugues domicilié(e) 14 rue Victor méric - 92110 - CLICHY - France.

La marque Kâma Sommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kâma Sommeil est expirée depuis le 11 mai 2021.


APL association pour la literie, Association loi de 1901 - 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 453497539


Smart Value Bruno Hugues - 14 rue Victor méric - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.