Marque expirée - Marque en non vigueur

PHILOMIEL
APIVITA SARL

Numéro de dépôt :
3424410
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2016
PHILOMIEL de APIVITA

Présentation de la marque PHILOMIEL

Déposée le 20 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILOMIEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIVITA domicilié(e) 170, rue de l'Egalité,13180 ALLEINS - 13180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 000 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIVITA Mme LE SAGE domicilié(e) 170, rue de l'Égalité,13180 ALLEINS - 13180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILOMIEL est expirée depuis le 20 avril 2016.

APIVITA a également déposé les autres marques suivantes : PROPORAL


APIVITA SARL - 170, rue de l'Egalité,13180 ALLEINS - 13180 - France - SIREN 419000609


APIVITA Mme LE SAGE - 170, rue de l'Égalité,13180 ALLEINS - 13180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques.Miel. Gelée royale pour l'alimentation humaine non à l'usage médical. Propolis pour l'alimentation humaine issue des produits de l'agriculture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.