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Marques déposées par la société APIV
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L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN
APIV, Association

Numéro de dépôt :
3953366
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN de APIV

Présentation de la marque L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN

Déposée le 15 octobre 2012 par la société APIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société APIV domicilié(e) Immeuble Interconsulaire, 16 Bd Président BERTRAND, BP 90063 - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 620 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIV domicilié(e) Immeuble Interconsulaire, 16 Bd Président BERTRAND, BP 90063 - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGNEAU DE SAUGUES SAVEUR DU GEVAUDAN est expirée depuis le 15 octobre 2022.


APIV, Association - Immeuble Interconsulaire, 16 Bd Président BERTRAND, BP 90063 - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 403620636


APIV - Immeuble Interconsulaire, 16 Bd Président BERTRAND, BP 90063 - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.