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Marques déposées par l'association loi 1901 APIV 43
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L'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais
APIV 43, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901

Numéro de dépôt :
3636771
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
L\'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais de APIV 43

Présentation de la marque L'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais

Déposée le 13 mars 2009 par l'association loi 1901 APIV 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais »

Le déposant est l'association loi 1901 APIV 43 domicilié(e) 16 Boulevard Bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 620 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIV 43 domicilié(e) 16 Boulevard Bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais est expirée depuis le 13 mars 2019.


APIV 43, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901 - 16 Boulevard Bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 403620636


APIV 43 - 16 Boulevard Bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Viande, poisson, volaille et gibier.