Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-Tag
Apitrak, SAS

Numéro de dépôt :
4313712
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
H-Tag de Apitrak

Présentation de la marque H-Tag

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Apitrak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H-Tag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Apitrak domicilié(e) 29 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 096 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APITRAK, M. LÊ VINCENT domicilié(e) 29 CHEMIN DU VIEUX CHÊNE - 38240 - MEYLAN - France.

La marque H-Tag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-Tag arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

Apitrak a également déposé les autres marques suivantes : apitrak , Apitrak Explorer


Apitrak, SAS - 29 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 819096157


APITRAK, M. LÊ VINCENT - 29 CHEMIN DU VIEUX CHÊNE - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.