Marque enregistrée - Marque en vigueur

biot stéphane facilite vos bons repas
APIS, SASU

Numéro de dépôt :
4203846
Date de dépôt :
17/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2025
biot stéphane facilite vos bons repas de APIS

Présentation de la marque biot stéphane facilite vos bons repas

Déposée le 17 août 2015 par APISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « biot stéphane facilite vos bons repas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est APISTODO domicilié(e) 4 rue du canal - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 709 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIS, M. Biot Stéphane domicilié(e) 4 rue du canal - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque biot stéphane facilite vos bons repas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biot stéphane facilite vos bons repas arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

APIS a également déposé les autres marques suivantes : APIS CONSEIL & FORMATION , G GOURMON , APIS SOLUTIONS BOIS HAUTES PERFORMANCES GRISE OU VERTE, LA MATIERE EST A L OEUVRE !


APIS, SASU - 4 rue du canal - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 812709327


APIS, M. Biot Stéphane - 4 rue du canal - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Aliments pour bébés ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips ;

Café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; – promotion des ventes pour le compte de tiers pour l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fideliser la clientèle. Services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique ;

Transport de marchandises et de produits, camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution [livraison] de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet, livraison de colis, affrètement, remorquage, information en matière de transport et de livraison ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; location de place de stationnement ;

Informations en matière de divertissement et d'éducation par mises en relation, spectacles, affiches, cours, application ou site Internet, mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, applications mobiles et sites Internet ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.