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Marques déposées par l'association loi 1901 APIS UNIVERSALIS
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APIS UNIVERSALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIS UNIVERSALIS
APIS UNIVERSALIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4235645
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
APIS UNIVERSALIS de APIS UNIVERSALIS

Présentation de la marque APIS UNIVERSALIS

Déposée le 21 décembre 2015 par l'association loi 1901 APIS UNIVERSALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APIS UNIVERSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 APIS UNIVERSALIS domicilié(e) 41 rue du Pigeonnier - 09000 - FOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 168 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIS UNIVERSALIS, M. SEILLE Daniel domicilié(e) 41 rue du Pigeonnier - 09000 - FOIX - France.

La marque APIS UNIVERSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS UNIVERSALIS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.


APIS UNIVERSALIS, Association loi 1901 - 41 rue du Pigeonnier - 09000 - FOIX - France - SIREN 808168942


APIS UNIVERSALIS, M. SEILLE Daniel - 41 rue du Pigeonnier - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vente de miels, d'essaims et de reines d'abeilles ; organisation et conduite d'exposition de miels à buts lucratifs.

Organisation et conduite d'exposition de miels à buts culturels ou de divertissement ; formation ; rucher pédagogique (services d'éducation) ; cours d'apiculture et formation.

Installation de ruches chez les privés, particuliers, entreprises, institutions ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; récupération d'essaims d'abeilles.