Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXA ELECTRONIQUE
APIS CA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1270541
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
05/09/2013
EXA ELECTRONIQUE de APIS CA

Présentation de la marque EXA ELECTRONIQUE

Déposée le 25 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) APIS CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « EXA ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APIS CA domicilié(e) Lieu dit Le Triade BAT 2, 215 rue Samuel Morse,34017 MONTPELLIER (dossier no 2248918) - 34017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 859 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248918) - 69006 - France.

La marque EXA ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque EXA ELECTRONIQUE est expirée depuis le 5 septembre 2013.

APIS CA a également déposé les autres marques suivantes : EXA , EX@PLUS


APIS CA, Société Anonyme - Lieu dit Le Triade BAT 2, 215 rue Samuel Morse,34017 MONTPELLIER (dossier no 2248918) - 34017 - France - SIREN 352859508


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248918) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248918 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50159 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377603 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168986 - Publication au BOPI 1994-02-04

Renouvellement sans limitation n°2025994 - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 4 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509314 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547993 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Tout matériel électronique, radio-électrique, électrique et informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.