Déposée le 18 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELLI PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIOR domicilié(e) Route de Manosque,04210 VALENSOLE - 04210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 005 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque MELLI PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIOR, (Société à Responsabilité Limitée) - Route de Manosque,04210 VALENSOLE - 04210 - France - SIREN 662005495
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Biscuiterie, bonbons, chocolats, confiseries, gâteaux, gelée royale pour l'alimentation humaine, glaces alimentaires, sirops de mélasse, miel, pain d'épice, pâtes de fruits, pâtisserie, propolis pour l'alimentation humaine, sucreries. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques, boissons sans alcool à base de miel, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des liqueurs, sirops pour boissons, sirops pour limonade, nectars de fruits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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