Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) APIMEX:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APIMEX: domicilié(e) 1, PLACE DE LA LIBERTE, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 032 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE WILLIAM CHAMARD - France.
La marque BIOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIMEX: (SA) - 1, PLACE DE LA LIBERTE, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 732032867
MAITRE WILLIAM CHAMARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Isolation (à savoir matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, feuilles métalliques isolantes, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, isolants, tissus isolants, fibres de verre pour l'isolation) et protection solaire et thermique (à savoir dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, installations de climatisation, dispositifs de projection pour l'éclairage, ventilateurs, appareils de ventilation)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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