APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4129638
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Présentation de la marque SOLBEIL FRANCE
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLBEIL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES domicilié(e) Avenue du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 242 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque SOLBEIL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée - Avenue du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 353242886
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir, tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France ;
Produits vétérinaires et parapharmaceutiques, à savoir : produits destinés à l'hygiène humaine ou aux soins courants du corps sans propriété thérapeutique ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, gelée royale [à usage médical], aliments pour bébés, désinfectants, herbes médicinales, tisanes, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, reconstituants [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, tous ces produits étant fabriqués à base de produits apicoles ou comprenant des substances dérivées de ceux-ci ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Confiseries, miel, sucreries, propolis pour alimentation humaine, gelée royale pour alimentation humaine, préparations et compléments alimentaires à base de miel, propolis, gelée royale, acerola et ginseng ; tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues ; Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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