Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solbeil FRANCE
APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3999743
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
Solbeil FRANCE de APIMAB LABORATOIRES

Présentation de la marque Solbeil FRANCE

Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Solbeil FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES domicilié(e) Avenue du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 242 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Solbeil FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solbeil FRANCE est expirée depuis le 22 avril 2023.

APIMAB LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRAINS DE REVES , REVELATIONS SECRETES , GOMMES de PROPOLIS PROPOLIA , SOLBEIL FRANCE , POUDRE D'ESCAMBÊTE , LE PSCHIT DE L'APICULTEUR , LE GROG DE L'APICULTEUR , PRÉLUDE À L'AURORE , J'AI UN CHAT DANS LA GORGE


APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée - Avenue du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 353242886


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir, tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Produits vétérinaires et parapharmaceutiques, à savoir : produits destinés à l'hygiène humaine ou aux soins courants du corps sans propriété thérapeutique ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, gelée royale [à usage médical], aliments pour bébés, désinfectants, herbes médicinales, tisanes, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, reconstituants [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, tous ces produits étant fabriqués à base de produits apicoles ou comprenant des substances dérivées de ceux-ci ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Confiseries, miel, sucreries, propolis pour alimentation humaine, gelée royale pour alimentation humaine, tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues. Préparations et compléments alimentaires à base de miel, propolis, gelée royale, acerola et ginseng ; Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.