APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4319334
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
Présentation de la marque APIS SANCTUM
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APIS SANCTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIMAB LABORATOIRES domicilié(e) route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 242 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque APIS SANCTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319334.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIMAB LABORATOIRES, société à responsabilité limitée - route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 353242886
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; boissons diététiques à usage médical, gelée royale [à usage médical], compléments alimentaires de gelée royale ; gelée royale à usage pharmaceutique ; pollen d'abeilles transformé à usage médicinal ou thérapeutique ; pollen d'abeilles en tant que compléments alimentaires ; suppléments nutritionnels à usage médical ; désinfectants, herbes médicinales, tisanes, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, reconstituants [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, tous ces produits étant fabriqués à base de produits apicoles ou comprenant des substances dérivées de ceux-ci ;
Confiseries, miel, sucreries, propolis pour alimentation humaine, gelée royale pour alimentation humaine non à usage médical ; préparations et compléments alimentaires à base de miel, propolis, gelée royale, acerola et ginseng ; tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues.
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