Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APIHA
/
L Ja
Marque expirée - Marque en non vigueur

L Ja
APIHA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3640413
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2019
L Ja de APIHA

Présentation de la marque L Ja

Déposée le 31 mars 2009 par l'association loi 1901 APIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L Ja »

Le déposant est l'association loi 1901 APIHA domicilié(e) Zone Artisanale “ Les Barthes ” - 47250 - SAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 881 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L Ja est expirée depuis le 31 mars 2019.

APIHA a également déposé les autres marques suivantes : J'HEM , COEUR DE JARDIN , APIHA , ENTREPRISE ADAPTÉE une autre façon de consommer , LES JARDINS D'AQUITAINE , MAITRE JARDINIER , FESTIFRUITS , LE CONFORTABLE , CASTELDELICES , ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer


APIHA, Association Loi 1901 - Zone Artisanale “ Les Barthes ” - 47250 - SAMAZAN - France - SIREN 424881266


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 8 août 2014 - Renonciation partielle n°629153 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666352 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690247 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, volailles, poissons, fruits de mer, fruits et légumes cuisinés et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; gelées sucrées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits ; œufs ; lait et produits laitiers (crèmes desserts, yaourts, beurres, crèmes fraîches, fromages). Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Olives préparées et conservées.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Herbes potagères fraîches.

Services d'emballage et d'entreposage de marchandises ; services de conditionnement de produits, services de conditionnement de fruits et légumes. Service de livraison de fruits et légumes.