Marque enregistrée - Marque en vigueur

J'HEM
APIHA SAS

Numéro de dépôt :
4461869
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
J\'HEM de APIHA

Présentation de la marque J'HEM

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J'HEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA domicilié(e) 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque J'HEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'HEM arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

APIHA a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE JARDIN , APIHA , ENTREPRISE ADAPTÉE une autre façon de consommer , LES JARDINS D'AQUITAINE , MAITRE JARDINIER , FESTIFRUITS , LE CONFORTABLE , CASTELDELICES , ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer , SAVEURS DE FESTIFRUITS


APIHA SAS - 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47200 - MARMANDE - France


IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits, zestes de fruits. Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Noix, noisettes, amandes, noix de coco, séchées et préparées. Olives préparées et conservées. Pommes chips. En-cas à base de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Condiments à base de fruits. Herbes potagères conservées (assaisonnements). Boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat. Confiserie, sucreries, bonbons. Décorations comestibles pour gâteaux. Confiseries à bases d'arachides et d'oléagineux.