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Marques déposées par l'association loi 1901 APIHA
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ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer
APIHA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3640387
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2019
ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer de APIHA

Présentation de la marque ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer

Déposée le 31 mars 2009 par l'association loi 1901 APIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer »

Le déposant est l'association loi 1901 APIHA domicilié(e) Zone Artisanale “ Les Barthes ” - 47250 - SAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 881 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer est expirée depuis le 31 mars 2019.

APIHA a également déposé les autres marques suivantes : J'HEM , COEUR DE JARDIN , APIHA , ENTREPRISE ADAPTÉE une autre façon de consommer , LES JARDINS D'AQUITAINE , MAITRE JARDINIER , FESTIFRUITS , LE CONFORTABLE , CASTELDELICES , SAVEURS DE FESTIFRUITS


APIHA, Association Loi 1901 - Zone Artisanale “ Les Barthes ” - 47250 - SAMAZAN - France - SIREN 424881266


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666352 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690247 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, volailles, poissons, fruits de mer, fruits et légumes cuisinés et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; gelées sucrées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits ; œufs ; lait et produits laitiers (crèmes desserts, yaourts, beurres, crèmes fraîches, fromages). Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Olives préparées et conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Herbes potagères conservées (assaisonnements). Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; féculents, riz, farines, semoules, pâtes et produits à base de pâtes ; condiments à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat. Pain ; viennoiseries, biscuits sucrés ou salés, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; pâtisserie ; confiserie, sucreries, bonbons. Nappages sucrés pour pâtisserie ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; décorations comestibles pour gâteaux.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Herbes potagères fraîches.