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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA
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COEUR DE JARDIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE JARDIN
APIHA SAS

Numéro de dépôt :
4653618
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
COEUR DE JARDIN de APIHA

Présentation de la marque COEUR DE JARDIN

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA domicilié(e) 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque COEUR DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE JARDIN arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

APIHA a également déposé les autres marques suivantes : J'HEM , APIHA , ENTREPRISE ADAPTÉE une autre façon de consommer , LES JARDINS D'AQUITAINE , MAITRE JARDINIER , FESTIFRUITS , LE CONFORTABLE , CASTELDELICES , ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer , SAVEURS DE FESTIFRUITS


APIHA SAS - 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47200 - MARMANDE - France


IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), poissons, fruits de mer, fruits et légumes cuisinés et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; gelées sucrées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits ; oeufs ; lait et produits laitiers (crèmes desserts, yaourts, beurres, crèmes fraîches, fromages). Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Olives préparées et conservées ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Herbes potagères fraîches ;

Services d'emballage et d'entreposage de marchandises ; services de conditionnement de produits, services de conditionnement de fruits et légumes. Service de livraison de fruits et légumes.