Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE
APIGAEC

Numéro de dépôt :
3112719
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2011
GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE de APIGAEC

Présentation de la marque GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE

Déposée le 20 juillet 2001 par APIGAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est APIGAEC, domicilié(e) 22 Rue Champonnay, Association loi 1901, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIGAEC - France.

La marque GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC GAUCHE ALTERNATIVE, ECOLOGIQUE, CITOYENNE est expirée depuis le 20 juillet 2011.


APIGAEC - 22 Rue Champonnay, Association loi 1901, 69003 LYON - France


APIGAEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Papier carton - (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, ou l'imprimerie), cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes en papier, peintures et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles en papier et matière plastique, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles, matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils, cartes à jouer. Publicité - administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education - formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition et prêts de livres, de revues. Abonnements de journaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.