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Marques déposées par l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles
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NO ZEMBALLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO ZEMBALLAGES
Association APIEU Mille Feuilles

Numéro de dépôt :
3869590
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
NO ZEMBALLAGES de APIEU Mille Feuilles

Présentation de la marque NO ZEMBALLAGES

Déposée le 17 octobre 2011 par l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO ZEMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 APIEU Mille Feuilles domicilié(e) 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 337 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association APIEU Mille Feuilles domicilié(e) 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

La marque NO ZEMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO ZEMBALLAGES est expirée depuis le 17 octobre 2021.

APIEU Mille Feuilles a également déposé les autres marques suivantes : A TRAV' AIR LA VILLE JEU SUR LA MOBILITE RESPONSABLE , écocaddie


Association APIEU Mille Feuilles - 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 331337303


Association APIEU Mille Feuilles - 89 rue Antoine Durafour - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Jeu pédagogique sur la réduction des déchets. – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

– jeux.

– éducation, formation, divertissement.