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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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Une autre façon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une autre façon
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4127927
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2024
Une autre façon de APIDIS

Présentation de la marque Une autre façon

Déposée le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Une autre façon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS, M. PERRONNEAU Gabriel domicilié(e) 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France.

La marque Une autre façon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une autre façon arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, SAS - 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France - SIREN 395269012


APIDIS, M. PERRONNEAU Gabriel - 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Tisanes ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.