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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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Petits Sourires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Petits Sourires
APIDIS SAS

Numéro de dépôt :
3618478
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
Petits Sourires de APIDIS

Présentation de la marque Petits Sourires

Déposée le 17 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petits Sourires »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Sourires est expirée depuis le 17 décembre 2018.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.