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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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MIEL PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIEL PAYSAN
APIDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3480752
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2027
MIEL PAYSAN de APIDIS

Présentation de la marque MIEL PAYSAN

Déposée le 9 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEL PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MIEL PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIEL PAYSAN arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, Société par actions simplifiée - 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 12 juin 2007 - retrait partiel n°455719 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 5 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°563470 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640551 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15

Inscription le 21 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704572 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Gelée royale à usage médical.

Pollen préparé pour l'alimentation ; confitures ; compotes ; beurre.

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscottes ; sucre ; sucreries ; sucre candi à usage alimentaire ; miel ; sirop de mélasse ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; produits à base de miel ; bonbons ; décorations comestibles pour gâteaux ; sirop de fruits ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; aliments à base de miel ; pain d'épice ; propolis pour l'alimentation humaine (produit de l'apiculture).

Pollen (matière première).

Boissons à base de miel ; bières au miel ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; jus de fruits ; sirops pour boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; hydromel.