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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3201052
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022
Marque figurative de APIDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201052.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2022.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, SAS - 2 DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525150 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Confitures. Miels, pollens préparés pour l'alimentation, gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , propolis (pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ) , pains d'épice, confiseries, nougats, moutardes ; Pollens de fleurs (matières premières) ; Hydromel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.