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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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LES RUCHERS DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DE BOURGOGNE
APIDIS SAS

Numéro de dépôt :
3598127
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
LES RUCHERS DE BOURGOGNE de APIDIS

Présentation de la marque LES RUCHERS DE BOURGOGNE

Déposée le 11 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHERS DE BOURGOGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 11 septembre 2018.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Gelées, confitures, compotes ;

Miels, pollens préparés pour l'alimentation, gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical), propolis (pour l'alimentation humaine – produits d'apiculture), pains d'épice, nonnettes, confiseries, nougats, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), biscuiteries ;

Pollens de fleurs (matières premières) ;

Hydromel.