Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890
APIDIS

Numéro de dépôt :
4467401
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 de APIDIS

Présentation de la marque Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE - 21004 - DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS, Monsieur PASCAL PERRONNEAU domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE - 21004 - DIJON CEDEX - France.

La marque Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , (Marque figurative) , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL , La maison de la nonnette , (Marque figurative) , LES DELICES DE MADELEINE , LES DELICES REGIONAUX , Fleur de pain d'épices


APIDIS - 2 RUE DE L'ECLUSE - 21004 - DIJON CEDEX - France


APIDIS, Monsieur PASCAL PERRONNEAU - 2 RUE DE L'ECLUSE - 21004 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

CONFITURE ; COMPOTES ; GELÉE ;

CONFISERIES NON MÉDICINALES ; MIEL ; MOUTARDE ; VINAIGRE ; SAUCE CONDIMENTS ;

POLLEN DE FLEURS À L'ÉTAT BRUT ; GELÉE ROYALE ; PROPOLIS ;

HYDROMEL.