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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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LE BON MIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BON MIEL
APIDIS SAS

Numéro de dépôt :
3408402
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016
LE BON MIEL de APIDIS

Présentation de la marque LE BON MIEL

Déposée le 2 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON MIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Écluse,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS SAS M. PERRONNEAU Gabriel domicilié(e) 2 rue de l'Écluse,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON MIEL est expirée depuis le 2 février 2016.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS SAS - 2 rue de l'Écluse,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 395269012


APIDIS SAS M. PERRONNEAU Gabriel - 2 rue de l'Écluse,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731695 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

– confitures, compotes. – miels, pollens préparés pour l'alimentation, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), pain d'épices, biscuiteries, confiseries, nougats, moutardes, vinaigres, sauces (condiments). – pollens de fleurs (matières premieres). – sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruit. – hydromel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.