Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La maison de la nonnette
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4037016
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2023
La maison de la nonnette de APIDIS

Présentation de la marque La maison de la nonnette

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La maison de la nonnette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France.

La marque La maison de la nonnette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison de la nonnette est expirée depuis le 2 octobre 2023.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, SAS - 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 rue de l'écluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux.