Déposée le 26 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FARANDOLE DES MIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LA FARANDOLE DES MIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIDIS, SAS - 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°563470 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483900 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14
Gelée royale à usage médical. Pollen préparé pour l'alimentation. Miel ; confiseries à base de miel ; confitures à base de miel ; pain d'épices ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture). Hydromel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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