Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASTIDE DES ABEILLES
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3729333
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2030
LA BASTIDE DES ABEILLES de APIDIS

Présentation de la marque LA BASTIDE DES ABEILLES

Déposée le 12 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 19 rue de Skopje - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA BASTIDE DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE DES ABEILLES arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, SAS - 19 rue de Skopje - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 9 avril 2020 - Changement d'adresse n°785018 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742138 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; boissons diététiques à usage médical ; élixirs (préparations pharmaceutiques) à base de miel ; infusions médicinales ; encens répulsif pour insectes ; anesthésiques pour insectes ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; sirops à usage pharmaceutique ; sucre à usage médical. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de chocolat, de cacao, de café, de thé ; sucreries ; produits à base de miel ; bonbons ; confiserie ; sucre candi à usage alimentaire ; crème à base de sucre ; décorations comestibles pour gâteaux ; sirop de fruit ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; aliments à base de miel ; pain d'épice ; vanille (aromate) ; propolis pour l'alimentation humaine (produits de l'apiculture) ; pollen. ;

Boissons à base de miel ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool ; bières au miel ; essences pour la préparation de boissons ; fruits ; sirops pour boissons. ;

Hydromel.