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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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LA BASTIDE DES ABEILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASTIDE DES ABEILLES
APIDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467700
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
LA BASTIDE DES ABEILLES de APIDIS

Présentation de la marque LA BASTIDE DES ABEILLES

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA BASTIDE DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467700.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE DES ABEILLES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, Société par actions simplifiée - 2 rue de l'Ecluse - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 6 juin 2007 - retrait partiel n°454981 - Publication au BOPI 2007-06-06

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 5 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°563470 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 28 mars 2017 - Changement d'adresse n°697042 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632646 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; boissons diététiques à usage médical ; élixirs (préparations pharmaceutiques) à base de miel ; infusions médicinales ; encens répulsif pour insectes ; anesthésiques pour insectes ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; sirops à usage pharmaceutique ; sucre à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de chocolat, de cacao, de café, de thé ; sucreries ; produits à base de miel ; bonbons ; confiserie ; sucre candi à usage alimentaire ; crème à base de sucre ; décorations comestibles pour gâteaux ; sirop de fruit ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; aliments à base de miel ; pain d'épice ; vanille (aromate) ; propolis pour l'alimentation humaine (produits de l'apiculture) ; pollen ; produits agricoles et horticoles ; animaux vivants (abeilles).

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons à base de miel ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool ; bières au miel ; essences pour la préparation de boissons ; fruits ; sirops pour boissons.

Hydromel.