Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur de pain d'épices
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4104582
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2024
Fleur de pain d\'épices de APIDIS

Présentation de la marque Fleur de pain d'épices

Déposée le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fleur de pain d'épices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE, BP 70441 - 21004 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS, M. PERRONNEAU PASCAL domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE, BP 70441 - 21004 - DIJON CEDEX - France.

La marque Fleur de pain d'épices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de pain d'épices arrivera à expiration en date du 1 juillet 2024.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS, SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE, BP 70441 - 21004 - DIJON CEDEX - France - SIREN 395269012


APIDIS, M. PERRONNEAU PASCAL - 2 RUE DE L'ECLUSE, BP 70441 - 21004 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices.