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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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FINABEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FINABEIL
APIDIS S.A.S

Numéro de dépôt :
96620925
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque FINABEIL

Déposée le 11 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINABEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'écluse,21000 DIJON (dossier no 2306942) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS SAS PERRONNEAU Gabriel domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON (dossier no 2306942) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINABEIL est expirée depuis le 2 février 2016.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS S.A.S - 2 rue de l'écluse,21000 DIJON (dossier no 2306942) - 21000 - France - SIREN 395269012


APIDIS SAS PERRONNEAU Gabriel - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON (dossier no 2306942) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2306942 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731694 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Savon - parfumerie (produit de) huile essentielle cosmétiques lotion pour cheveux dentifrice bougies (éclairage) Aliments pour bébé - pollen des fleurs gelée royale - propolis et les produits à base - herbes et plantes infusions thés confitures - gelées - compotes - marmelades - Miels - moutardes - vinaigres - sauces - condiments - confiseries - pains d'épices Hydromel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.