Marque expirée - Marque en non vigueur

C' BON C' FRUIT AU MIEL
APIDIS SAS

Numéro de dépôt :
3585155
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
C\' BON C\' FRUIT AU MIEL de APIDIS

Présentation de la marque C' BON C' FRUIT AU MIEL

Déposée le 26 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' BON C' FRUIT AU MIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' BON C' FRUIT AU MIEL est expirée depuis le 26 juin 2018.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , PERMIEL


APIDIS SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 RUE DE L'ECLUSE,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.