Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS, SAS domicilié(e) 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France.
La marque APIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIDIS, SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France - SIREN 395269012
APIDIS, SAS - 2 RUE DE L'ECLUSE - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493895 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Confitures. Miels, pollens préparés pour l'alimentation, gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , propolis (pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ) , pains d'épice, confiseries, nougats, moutardes ; Pollens de fleurs (matières premières) ; Hydromel ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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