Marque enregistrée - Marque en non vigueur
V LA VALENSOLAISE
Numéro de dépôt :
1643455
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
27/08/2000
Présentation de la marque V LA VALENSOLAISE
Déposée le 27 août 1990 par Apiculture NEVIERE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « V LA VALENSOLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque V LA VALENSOLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V LA VALENSOLAISE est expirée depuis le 27 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29