Marque expirée - Marque en non vigueur

O'VIVE
APIC SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1476067
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018

Présentation de la marque O'VIVE

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APICSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'VIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APICSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 11, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2352378) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2352378) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O'VIVE est expirée depuis le 22 janvier 2018.


APIC SAS Société par Actions Simplifiée - 11, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2352378) - 95100 - France - SIREN 443447636


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2352378) - 92703 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation n°2110560 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352378 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375958 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 10 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253001 - Publication au BOPI 1998-04-10

Inscription le 22 septembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°67771 - Publication au BOPI 1992-09-22

Inscription le 7 avril 1998 - Recours en restauration n°252730 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 25 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53074 - Publication au BOPI 1991-04-25

Appareils de filtration d'eau et appareils pour la distribution de produits chimiques pour le traitement de l'eau.