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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apicius Diffusion
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CB Le clos des Belvals
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB Le clos des Belvals
Apicius Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4126028
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
CB Le clos des Belvals de Apicius Diffusion

Présentation de la marque CB Le clos des Belvals

Déposée le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apicius Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CB Le clos des Belvals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apicius Diffusion domicilié(e) Route de Villers aux Bois, BP 33 - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 088 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apicius Diffusion domicilié(e) Route de Villers aux Bois, BP 33 - 51130 - VERTUS - France.

La marque CB Le clos des Belvals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB Le clos des Belvals est expirée depuis le 15 octobre 2024.

Apicius Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : PERSON L'Audacieuse


Apicius Diffusion, SARL - Route de Villers aux Bois, BP 33 - 51130 - VERTUS - France - SIREN 498088509


Apicius Diffusion - Route de Villers aux Bois, BP 33 - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'appellation d'origine Champagne.