Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Site Officiel Hotel®
APICIUS.COM

Numéro de dépôt :
3377274
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Site Officiel Hotel® de APICIUS.COM

Présentation de la marque Site Officiel Hotel®

Déposée le 29 août 2005 par la société APICIUS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Site Officiel Hotel® »

Le déposant est la société APICIUS.COM domicilié(e) 22 rue du 4 Septembre,39800 POLIGNY - 39800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIUS.COM domicilié(e) 22 rue du 4 Septembre,39800 POLIGNY - 39800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

APICIUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : Plateforme Les Ateliers Apicius , speedtrad , speedsms , CONSOLE e-PACKAGES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e -STATISTIQUES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e-FIDELITY Technology by APICIUS.COM , CONSOLE E-REQUEST TECHNOLOGY BY APICIUS.COM , CONSOLE e-GUEST BOOK Technology by APICIUS , CONSOLE e-MAP Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e – RESTAURANT Technology by APICIUS.COM


APICIUS.COM - 22 rue du 4 Septembre,39800 POLIGNY - 39800 - France - SIREN 409065406


APICIUS.COM - 22 rue du 4 Septembre,39800 POLIGNY - 39800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436445 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451089 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.