Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plateforme Spa
APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3543507
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
Plateforme Spa de APICIUS.COM

Présentation de la marque Plateforme Spa

Déposée le 12 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) APICIUS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plateforme Spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APICIUS.COM domicilié(e) 27 Grande Rue,39800 POLIGNY - 39800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque Plateforme Spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plateforme Spa est expirée depuis le 12 décembre 2017.

APICIUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : Site Officiel Hotel® , Plateforme Les Ateliers Apicius , speedtrad , speedsms , CONSOLE e-PACKAGES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e -STATISTIQUES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e-FIDELITY Technology by APICIUS.COM , CONSOLE E-REQUEST TECHNOLOGY BY APICIUS.COM , CONSOLE e-GUEST BOOK Technology by APICIUS , CONSOLE e-MAP Technology by APICIUS.COM


APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration - 27 Grande Rue,39800 POLIGNY - 39800 - France - SIREN 409065406


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479639 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 18 décembre 2008 - retrait partiel n°487943 - Publication au BOPI 2008-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.