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Marques déposées par la société APICIL Transverse
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KIT PREVOYANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT PREVOYANCE
APICIL Transverse, association

Numéro de dépôt :
3746885
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
KIT PREVOYANCE de APICIL Transverse

Présentation de la marque KIT PREVOYANCE

Déposée le 14 juin 2010 par la société APICIL Transverse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société APICIL Transverse domicilié(e) 38 rue françois peisseil - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APICIL Transverse, Association, Mme AMOUROUS Diane domicilié(e) 38 Rue françois peissel - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

La marque KIT PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT PREVOYANCE arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

APICIL Transverse a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'R , se savoir entouré, ça change la vie , APICIL TANDEM , APICIL ESSENTIO , APICIL TOTEM , GRESHAM TOTEM , APICIL entreprise inclusive , Protection sociable , PRÉVENIR – GUÉRIR – SOUTENIR , APICIL UPESE ASSOCIATION


APICIL Transverse, association - 38 rue françois peisseil - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL Transverse, Association, Mme AMOUROUS Diane - 38 Rue françois peissel - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737034 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

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