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Marques déposées par la société APICIL TRANSVERSE
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APICIL CAP' Fin de Carrière
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APICIL CAP' Fin de Carrière
APICIL TRANSVERSE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3756683
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2030
APICIL CAP\' Fin de Carrière de APICIL TRANSVERSE

Présentation de la marque APICIL CAP' Fin de Carrière

Déposée le 21 juillet 2010 par la société APICIL TRANSVERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APICIL CAP' Fin de Carrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société APICIL TRANSVERSE domicilié(e) 38 RUE FRANCOIS PEISSEL, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APICIL TRANSVERSE, M. VINCENS Franck domicilié(e) 38 RUE FRANCOIS PEISSEL, Direction juridique et conformité, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque APICIL CAP' Fin de Carrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APICIL CAP' Fin de Carrière arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

APICIL TRANSVERSE a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'R , se savoir entouré, ça change la vie , KIT PREVOYANCE , APICIL TANDEM , APICIL ESSENTIO , APICIL TOTEM , GRESHAM TOTEM , APICIL entreprise inclusive , Protection sociable , PRÉVENIR – GUÉRIR – SOUTENIR


APICIL TRANSVERSE, ASSOCIATION - 38 RUE FRANCOIS PEISSEL, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL TRANSVERSE, M. VINCENS Franck - 38 RUE FRANCOIS PEISSEL, Direction juridique et conformité, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749450 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-29

Inscription le 6 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800567 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-06

Produits et services d'assurance, de prévoyance, de mutuelle, de retraite ou d'épargne.