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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL GESTION
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TRILOGIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRILOGIC
APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3507557
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
TRILOGIC de APICIL GESTION

Présentation de la marque TRILOGIC

Déposée le 15 juin 2007 par l'association loi 1901 APICIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRILOGIC »

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL GESTION domicilié(e) 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL Gestion Service Juridique Franck VINCENS domicilié(e) 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRILOGIC est expirée depuis le 15 juin 2017.

APICIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 417591971


APICIL Gestion Service Juridique Franck VINCENS - 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

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